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Alcool au volant: Quelles conséquences sur les assurances automobile?

En plus d’augmenter votre prime d’assurance, être reconnu coupable d’alcool au volant, vous compliquez la vie.

Votre permis pourrait être suspendu ou tout simplement révoqué. Dans ce cas, il ne vous sera tout simplement plus possible de conduire un véhicule.

Dans les cas plus extrêmes, les assureurs pourraient décider de ne pas vous assurer, ce qui va également rendre la conduite d’un véhicule interdit.

Avocats alcool au volant vous explique les conséquences de la conduite avec les facultés affaiblies sur votre assurance!

Alcool au volant – Mon permis sera-t-il suspendu?

Dès que vous êtes arrêté par un policier et que ce dernier constate que vous avez conduit avec les facultés affaiblies (par l’alcool, les drogues ou les deux), votre permis sera automatiquement suspendu pour une durée d’au moins 3 mois.

Ensuite, il faudra attendre le procès afin de savoir si votre permis sera suspendu pour une plus longue durée ou s’il sera tout simplement révoqué. Si le juge prononce une suspension du permis de la personne coupable d’alcool au volant, cette suspension peut durer entre 12 à 60 mois.

Plusieurs facteurs vont permettre au juge de déterminer la durée de la suspension, notamment une récidive ou si le taux d’alcoolémie dépasse le double de la limite permise par la loi.

Bon à savoir! Une infraction d’alcool au volant va apparaître pendant 10 ans dans votre dossier de conduite de la SAAQ.

Ai-je l’obligation de déclarer ma suspension de permis à mon assureur automobile?

Il sera nécessaire d’informer votre assureur automobile le plus rapidement possible lorsque l’une des situations suivantes survient:

  • Votre permis est suspendu en raison d’une arrestation pour alcool au volant, ou
  • Vous êtes reconnu coupable de conduite avec les capacités affaiblies et que votre permis est révoqué.

De plus, si vous avez été condamné par le passé pour ivresse au volant, vous devrez le déclarer à votre nouvelle assurance automobile.

Que se passe-t-il si je ne dis rien à l’assureur auto? Les compagnies d’assurance peuvent vérifier votre dossier de conduite à même la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ). Si votre passé refait surface, lors d’une réclamation par exemple, l’assureur pourrait pouvoir refuser de vous indemniser.

L'assureur peut refuser de vous indemniser si vous avez fait une fausse déclaration, mais aussi s’il s’agit d’un oubli. Il est donc préférable d’être transparent dès les premiers instants.

Ma prime d’assurance va-t-elle augmenter si je perds mon permis?

Les primes d’assurance sont déterminées en fonction de plusieurs critères, dont le facteur de risque du conducteur. Être reconnu coupable de conduite avec les facultés affaiblies augmente clairement les risques.

Par conséquent, être reconnu coupable de conduite avec les facultés affaiblies va augmenter votre prime d’assurance.

Cependant, si vous êtes arrêté, mais que vous êtes reconnu non coupable, cela n’aura pas d’impact sur votre prime. Dans le cas d’une augmentation, le montant pourrait être important.

Dans certains cas, les primes d’assurance vont même tripler. Toutefois, chaque assureur a ses barèmes et donc l’augmentation varie d’un assureur à l’autre. Il faudra aussi prendre en considération:

  • L’âge du conducteur,
  • Votre dossier, et
  • Le degré de gravité de l’infraction.

Combien de temps dure l'augmentation de la prime? Il faut s’attendre à ce que la prime demeure élevée pour une durée entre 4 et 6 ans après votre infraction.

Dossier criminel – Est-ce tout de même possible d’être assuré?

Dès que vous êtes reconnu coupable de conduite avec les facultés affaiblies, vous aurez un dossier criminel. Lorsque vous pourrez conduire à nouveau, il faudra être assuré.

  • Toutefois, trouver un assureur pourrait être plus compliqué avec une condamnation pour alcool au volant.

En pratique, une seule condamnation ne va pas vous empêcher de trouver d’assureur. La prime risque toutefois d’être plus élevée. En revanche, après plusieurs condamnations, ou si vous avez causé un accident, certains assureurs pourraient refuser votre dossier.

Il faudra alors se tourner vers les assureurs spécialisés qui acceptent un plus gros niveau de risque. Le coût de la prime sera toutefois conséquent.

Accusé d’avoir conduit avec les facultés affaiblies? Avocats alcool au volant vous permet de trouver un avocat pour vous défendre!

Quels sont les autres coûts à prévoir?

Outre l’augmentation de votre prime d’assurance, il faudra également prendre en considération plusieurs autres frais associés avec une infraction de conduite avec les facultés affaiblies.

Tout d’abord, il faudra prévoir la contravention elle-même ainsi que les autres frais obligatoires. Ce montant sera d’au moins 2 000$. Il faudra également inclure les coûts suivants:

  • Les frais du casier judiciaire, du greffe et des honoraires d’avocat,
  • Les frais de remorquage et de remisage,
  • Les frais de transport (lorsque votre permis est suspendu),
  • Les frais d’installation d’un antidémarreur, le cas échéant, et
  • La contribution au régime d’indemnisation des victimes d’actes criminels.

Ainsi, la facture peut rapidement devenir élevée et les coûts seront importants. Il est donc préférable d’éviter l’alcool au volant et d’opter pour des alternatives sécuritaires (covoiturage, transport en commun...).

Problème avec vos assureurs en raison de l’alcool au volant? Avocats alcool au volant est là pour vous!

Il est possible que votre assureur vous mène la vie dure après avoir été reconnu coupable d’alcool au volant. Bien qu’il ait plusieurs droits, l’assureur n’a pas tous les pouvoirs non plus.

Si vous êtes confronté à un assureur qui abuse de sa position, il est possible de faire appel à un avocat afin de recevoir l’aide nécessaire.

Heureusement, grâce au formulaire en ligne d’Avocats alcool au volant, il vous sera possible de trouver le bon professionnel gratuitement!

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